Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site orbital-web-agency.com est édité par :
Éditeur : Orbital Web Agency
Forme juridique : Entreprise individuelle
Nom commercial : Orbital Web Agency (O.W.A)
Siège social : 39 avenue de Lattre de Tassigny, 88600 Bruyères
SIREN : 108 688 003
SIRET : 108 688 003 00012
Code APE / NAF : 62.01Z — Programmation informatique
Capital social : sans objet (entreprise individuelle)
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI. Aucun numéro de TVA intracommunautaire n’est attribué.
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), SIREN 108 688 003. Juridiction de référence : Tribunal de commerce d’Épinal.
Directeur de la publication : l’exploitant de l’entreprise individuelle (nom civil non diffusible au répertoire Sirene), joignable à l’adresse du siège, par téléphone et à l’e-mail ci-dessous.
Téléphone : 07 45 84 84 49
E-mail : contact@orbital-web-agency.com
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.
Téléphone : +1 650 963 4977 — e-mail : support@netlify.com
Site : netlify.com
3. Propriété intellectuelle
Les éléments du site O.W.A (marque, textes, visuels, code du site vitrine commercial) sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les sites livrés aux clients leur sont cédés selon les CGV.
4. Contact
Pour toute question : 07 45 84 84 49 — contact@orbital-web-agency.com — site : https://orbital-web-agency.com.
Dernière mise à jour : 24 septembre 2026.
